0
Conditions d’utilisation

Le présent site web (le « Site Web ») est exploité et détenu par Manufacture Horlogère Genevoise (MHG) SA (« MHG »).

 En consultant ce Site Web, vous acceptez sans réserve les présentes Conditions d’utilisation, détaillées ci-dessous.

 

1.     Accès

 

L’accès à ce Site Web est gratuit. Il est de votre responsabilité de prendre toutes les dispositions nécessaires pour y accéder.

 

L’accès à ce Site Web est fourni « tel quel » et selon la disponibilité. Nous pouvons modifier, suspendre ou interrompre ce Site Web (ou toute partie de celui-ci) à tout moment et sans préavis. Nous ne serons pas responsables envers vous de quelque manière que ce soit si ce Site Web (ou une partie de celui-ci) est indisponible à tout moment et pour toute durée.

 

2.     Propriété intellectuelle

 

Tout le contenu inclus sur ce Site Web ainsi que les droits d’auteur, marques déposées et autres droits de propriété intellectuelle afférents à ce contenu, sauf indication contraire spécifique, nous appartiennent ou nous ont été concédés sous licence. Tout le contenu est protégé par les lois et traités suisses et internationaux relatifs à la propriété intellectuelle.

 

Sauf stipulation contraire prévue par la loi impérative applicable, vous ne pouvez pas reproduire, copier, distribuer, vendre, louer, sous-licencier, stocker ou réutiliser de quelque manière que ce soit le contenu de ce Site Web, sauf autorisation écrite expresse de notre part.

 

Vous ne pouvez pas utiliser de contenu sauvegardé ou téléchargé à partir de ce Site Web à des fins commerciales sans obtenir au préalable une licence de notre part (ou de nos concédants, selon le cas).

 

3.     Liens

 

Des liens vers d’autres sites peuvent être inclus sur ce Site Web. Sauf mention expresse, ces sites ne sont pas sous le contrôle de MHG. Nous n’assumons ni n’acceptons aucune responsabilité pour le contenu des sites tiers. L’inclusion d’un lien vers un autre site sur ce Site Web est uniquement à titre informatif et n’implique aucune approbation des sites eux-mêmes ou de ceux qui les contrôlent.

 

4.     Décharge

 

Site Web est fourni à des fins d’information générale uniquement.

 

Dans la mesure permise par la loi applicable, nous ne faisons aucune déclaration, garantie ou assurance que ce Site Web répondra à vos besoins, qu’il ne portera pas atteinte aux droits de tiers, qu’il sera compatible avec tous les logiciels et matériels, ou qu’il sera sécurisé.

 

Nous fournissons des efforts raisonnables pour garantir que le contenu de ce Site Web est complet, exact et à jour. Toutefois, nous ne faisons aucune déclaration, garantie ou assurance (expresse ou implicite) quant à l’exhaustivité, l’exactitude ou la mise à jour du contenu.

 

En outre, nous attirons votre attention sur le fait que la communication par courrier électronique n’est ni sûre, ni confidentielle, et peut être sujette à des interférences techniques ou opérationnelles.

 

5.     Responsabilité

 

Dans toute la mesure permise par la loi applicable, nous déclinons toute responsabilité envers tout utilisateur pour toute perte ou tout dommage, qu’il soit prévisible ou non, en vertu d’un contrat, d’un délit (y compris la négligence), d’une violation d’une obligation légale ou autrement, résultant de ou en lien avec l’utilisation (ou l’incapacité d’utiliser) ce Site Web ou l’utilisation ou la confiance placée dans tout contenu inclus sur ce Site Web.

 

Dans toute la mesure permise par la loi, nous excluons toutes les déclarations, garanties et assurances (explicites ou implicites) qui pourraient s’appliquer à ce Site Web ou à tout contenu inclus sur ce Site Web.

 

Nous faisons preuve de toute la compétence et du soin nécessaires pour garantir que ce Site Web est exempt de virus et d’autres logiciels malveillants. Nous déclinons toute responsabilité pour toute perte ou tout dommage résultant d’un virus ou d’un autre logiciel malveillant, d’une attaque par déni de service distribué ou de tout autre élément ou événement nuisible pouvant affecter votre matériel, vos logiciels, vos données ou tout autre matériel, et qui survient à la suite de votre utilisation de ce Site Web (y compris le téléchargement de tout contenu depuis celui-ci) ou de tout autre site référencé sur ce Site Web.

 

Nous n’assumons ni n’acceptons aucune responsabilité résultant de toute interruption ou indisponibilité de ce Site Web due à des causes externes, y compris, la défaillance de l’équipement du fournisseur de services Internet (ISP), la défaillance de l’équipement d’hébergement, la défaillance du réseau de communication, les événements naturels, les actes de guerre ou les restrictions légales et la censure.

 

6.     Mises à jour

 

Nous pouvons modifier ces Conditions d’utilisation à tout moment. Ces modifications deviendront contraignantes pour vous dès votre première utilisation de ce Site Web après la mise en œuvre des changements. Il vous est donc conseillé de consulter ce Site Web régulièrement.

 

En cas de conflit entre la version actuelle de ces Conditions d’utilisation et toute version antérieure, les dispositions actuelles et en vigueur prévaudront, sauf indication contraire expressément stipulée.

 

7.     For et Droit applicable

 

Ces Conditions d’utilisation sont régies et interprétées conformément au droit suisse (à l’exclusion du droit international privé suisse et des traités internationaux, en particulier la Convention de Vienne sur la vente internationale de marchandises du 11 avril 1980).

 

Tout litige y relatif ou concernant, de manière générale, votre utilisation de ce Site Web, sera soumis à la juridiction des tribunaux compétents du siège de MHG.

 

 

Octobre 2024